Règlement intérieur de la Compagnie

Le Conseil d’Administration de la Compagnie d’Arc d’Antibes, sur approbation de l’Assemblée générale, décide ce qui suit (MAJ. le 11 octobre 2025).

Adhésion

Article l- Conditions requises

Pour être membre actif il faut cumulativement :

Etre licencié à la FFTA (Fédération Française de Tir à l’Arc).
Etre à jour de ses cotisations.
Remplir le questionnaire de santé et en cas de réponse positive fournir le certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l’arc en compétition en cours de validité.
Pour les mineurs avoir une autorisation parentale ou du représentant légal écrite pour toute intervention chirurgicale ou prélèvement pour la lutte anti-dopage.
Avoir rempli la fiche de renseignement avec un numéro de téléphone et une adresse courriel.
Accepter tout déplacement pris en charge par un membre de la compagnie ; il doit faire l’objet d’une décharge de responsabilité.

Article 2- Changement de compagnie ou de club

Se référer à la réglementation fédérale.

Article 3- Renouvellement des adhésions

Tout renouvellement d’adhésion doit se faire avant la date de l’Assemblée générale.

Il est souhaitable pour le bon déroulement de l’association que les renouvellements soient faits avant le 1^er octobre de l’année sportive. Passé cette date les scores déjà obtenus ne seront pas comptabilisés (règlement FFTA).

Le code du portail sera communiqué à l’issue de l’inscription sous réserve de modification de la procédure d’accès par la mairie.

Article 4- Forme des demandes de première adhésion

Adhésion possible pour les jeunes à partir de 5 ans. Pas de limite d’âge pour les adultes.

Le règlement intérieur et le livret d’accueil seront remis à tout adhérent soit sous forme papier, soit sous forme dématérialisée.

Article 5- Membres d’une autre compagnie ou d’un autre club

Un archer d’une autre compagnie ou club pourra éventuellement venir s’entrainer sur les installations de la Compagnie d’Arc d’Antibes à condition.

Qu’il soit agréé par le Conseil d’Administration.
Qu’il fasse la preuve de son affiliation à la FFTA, FIFA ou autres fédérations (présentation de la licence en cours de validité).
Qu’il fasse la preuve de sa capacité à tirer aux distances pratiquées par l’association.
Qu’il paye la cotisation annuelle exigée des membres actifs, demandée par le Conseil d’Administration et revue chaque année.
Qu’il respecte les règles de sécurité et le règlement intérieur.

Cotisations

Article 6- Paiement des cotisations

Le paiement des cotisations, en une ou plusieurs fois devra se faire entre le 1^er septembre et le 1^er octobre de chaque année.

Durant cette période un paiement en plusieurs fois est possible avec un encaissement à un mois d’intervalle. Plusieurs modes de paiement sont envisageables.

Article 7- Défaut de paiement

Nul ne pourra s’entraîner ou participer à des compétitions s’il n’est pas à jour de ses cotisations et en possession d’une licence en cours de validité.

Article 8- Cotisations réduites

Une réduction famille (à partir de 3 personnes) est prévue par la Compagnie et est revue chaque année.

La licence découverte est valable à partir du 1^er mars et seulement pour une première année de licence.

Gestion de l’association

Article 9- Obligations de l’association en matière de sécurité incendie et d’alerte attentat

1. La mairie d’Antibes Juan les Pins transfère la responsabilité spécifique à la sécurité incendie au président de la Compagnie d’Arc d’Antibes.

La commune d’Antibes Juan les Pins proposera des formations sur la sécurité incendie ouvertes à tous les licenciés de plus de 18 ans.

Les locaux : l’accès aux locaux de la Compagnie ne pourra se faire qu’en présence de personnes habilitées sécurité incendie.
Le terrain de tir : l’accès au terrain se fera en présence d’au moins deux licenciés ou un mineur de moins de quatorze ans accompagné de deux adultes. Pour les mineurs de plus de quatorze ans, un parent ou un membre de la Compagnie sera nécessaire.

La Compagnie s’engage à informer ses membres sur les consignes de sécurité incendie ainsi que le point de rassemblement en cas d’incendie. Un affichage extérieur lisible et accessible à toute personne présente sur les lieux sera également mis en place.

2. Lors des compétitions officielles et manifestations organisées par la Compagnie l’accès se fera à travers le portail manuel latéral.

Un véhicule de protection sera placé derrière le portail.

L’accès aux installations se fera sous contrôle d’un membre de la Compagnie.

Un macaron sera distribué, à installer impérativement et visiblement dans les véhicules.

Durant les manifestations sportives organisées, les portillons situés sur le terrain de tir à l’arc seront déverrouillés afin de permettre une évacuation en cas d’alerte attentat.

Le parking intérieur sera réservé aux arbitres, membres du comité directeur et personnes à mobilité réduite.

Article 10- Pouvoirs du Conseil d’Administration

Toute proposition doit impérativement être validée par le Conseil d’Administration avant toute action.

Le Conseil d’Administration est élu pour 4 ans, l’année des Jeux Olympiques comme énoncé dans les statuts. Le Conseil d’administration a pleins pouvoirs pour la gestion administrative et financière de l’association ainsi que pour adhérer à toutes conventions officielles (Etat, CDOS, mairie…) et plus particulièrement le Contrat d’Engagement Républicain édicté par l’Etat en 2022 :

Respect des Lois de la République.
Respect de la Liberté de conscience.
Respect de la Liberté des membres de l’association.
Respect de l’Egalité et de la non-discrimination.
Respect de la Fraternité et prévention de la violence.
Respect de la dignité de la personne humaine.

Toute personne ne respectant pas ces engagements se verrait sanctionnée.

Les membres du Conseil d’Administration restent ouverts à toute proposition. Ces propositions sont discutées en réunion et éventuellement validées.

Article 11- Compétences du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration directeur a autorité pour :

Constituer toute commission spéciale nécessaire au fonctionnement de la Compagnie.
Confier des missions particulières à un ou plusieurs membres actifs.
Organiser les compétitions.
Organiser des séances d’initiation, de perfectionnement et d’entraînement.
Décider de la participation de l’association à des compétitions sportives ou jeux et plus généralement toute manifestation qu’il jugera utile.
Représenter l’association devant la FFTA et ses instances départementales, régionales ou autres.
Statuer sur les admissions, exclusions ou radiations.
Infliger des sanctions.
Gérer les finances de l’association.
Proposer à l’assemblée générale toute modification des statuts qu’il jugerait utile.
Adopter toutes modifications du présent règlement intérieur et les soumettre à la ratification de l’Assemblée générale.

Article 12- Attributions du Président

En plus des pouvoirs énumérés sur les statuts, le Président convoque et préside l’Assemblée générale et les réunions de Conseil d’Administration. Il ordonnance les dépenses.

Il peut déléguer en cas de nécessité et quand il le juge utile toutes ou partie de ses attributions au vice-Président délégué. Cette délégation ne peut être que temporaire et doit faire l’objet d’un écrit.

Le vice-président délégué a donc toutes les prérogatives du Président.

Il remplace le Président en cas d’absence.

Article 13- Attributions du vice-président délégué

Le vice-président délégué est chargé de la discipline de tir et de la bonne tenue de l’association. Il est garant du maintien des traditions de l’archerie et organisera avec l’accord du Conseil d’Administration le tir de la Saint Sébastien au mois de janvier et le tir du Roy au mois de mars.

Il peut déléguer tout ou partie de ses missions à un membre du Conseil d’Administration.

Il remplace le Président comme précisé à l’article 11.

Article 14- Attributions du secrétaire général(e)

Le secrétaire général est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les Procès-verbaux des Assemblées générales et les comptes-rendus des réunions de Conseil d’Administration et les transcrit après approbation. Il rédige les écritures concernant le fonctionnement de l’association à l’exception de celle qui ont trait à la comptabilité.

Il s’occupe de l’inscription aux compétitions officielles et différentes rencontres. Il s’occupe du greffe lorsque son club est organisateur de la compétition (répartition des tireurs sur les cibles, règlement financier de tous les archers inscrits à la compétition).

Il pourra déléguer une partie de ses fonctions à un autre membre du Conseil d’Administration si besoin.

Article 15- Attributions du trésorier

Il est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’association.

Il perçoit les cotisations, poursuit le recouvrement des sommes dues à l’association.

Il effectue tous les paiements des sommes dues par l’association Il signe les mandats de dépenses conjointement avec le président ou le secrétaire général.

Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et en rend compte à l’Assemblée générale annuelle qui approuve, s’il a lieu sa gestion (quitus).

Article 16- Attributions du responsable matériel et archerie

Il entretient l’ensemble du matériel appartenant à la Compagnie, nécessaire à la pratique du tir à l’arc.

L’utilisation de ce matériel ne pourra se faire que par un licencié et sous sa surveillance ou celle d’un membre du Conseil d’Administration ou d’un Breveté d’Etat.

Article 17- Attributions du responsable terrain, Commission « terrain »

Une commission a été créée avec un responsable désigné chaque année par les membres du Conseil d’Administration. Elle s’occupe de l’entretien du terrain et de la ciblerie.

Prévoit avec le Conseil d’Administration, le changement de stramit (mousses) ou de cibles
L’entretien du pas de tir : veille au marquage du pas de tir au sol.

Changement des stramits, bandes de stramits usés ou bandes de mousse :

Prépare la ciblerie lorsque son club est organisateur d’une compétition.
Coordonnateur de la mise en place du terrain pour cette compétition.
La préparation et l’organisation des concours.

Article 18- Attributions du responsable des résultats

Il s’occupe des résultats des compétitions.
Veille à leur affichage sur le tableau d’information « rubrique compétitions-résultats ».
Gestion des badges et remise fédérale à commander (targets ou autre).

Article 19- Attributions du responsable Equipe

Il coordonne les équipes de clubs (homme et femmes) au niveau logistique : déplacements, restauration, hébergement.

Il informe les membres de l’équipe des informations prises à leur sujet en réunions du Conseil d’Administration ou aux Assemblées générales (déplacements régionaux, championnats nationaux).

Il fait part au Conseil d’Administration des souhaits des membres de l’équipe.

Article 20- Attributions du secrétaire adjoint et du trésorier adjoint

Ils remplacent le secrétaire général et le trésorier général lorsque ceux-ci ne peuvent assurer momentanément leur fonction.

Article 21- Attributions du responsable jeune

Une commission sportive a été créée avec proposition d’un/une responsable parmi les jeunes dans le but de fédérer, d’encourager les archers.

Pour ce poste il faut être âgé de 16 ans minimum.

Il est le porte-parole des jeunes, il doit savoir écouter leurs demandes. Il organise les rencontres Spéciales jeunes au sein de son club sous la responsabilité du Conseil d’Administration.

Article 22- Attributions du responsable de l’Ecole de Tir à l’Arc Français d’Antibes (ETAF Antibes)

C’est un Brevet d’Etat qui est responsable de ce poste.

Le responsable de l’Ecole de Tir à l’Arc Français doit :

Savoir organiser les séances d’initiation, de perfectionnement et d’entraînement.
Coordonner les séances à thèmes entre les créneaux horaires d’un même public. Par exemple si la Compagnie organise un tir pour Noël, on veillera à réunir tous les jeunes le même jour afin qu’ils puissent se rencontrer.
Coordonner les passages de plumes et de flèches.
Etablir les 2 calendriers de l’Ecole de Tir à l’Arc : 1 pour les adultes, 1 pour les jeunes.
- Avec les passages de plumes et de flèches.
- Les préparations à ces passages.
- Les stages journaliers.
- Les dates des rencontres.
- Les dates limites d’inscription aux concours ou rencontres.
- Les séances à thèmes.
- Les séances avec un objectif technique général.
- Les stages jeunes organisés par Département, et la Ligue PACA.
- Les dates des journées découvertes (ski-arc, découverte campagne, tir au drapeau).
Communiquer au responsable matériel les besoins de l’Ecole de Tir (blasons, réparation matériel, achat d’arcs).
Etre en relation avec le secrétaire général afin de transmettre l’information aux membres du club qui sont en Ecole de Tir à l’Arc Français.

Matériel

Article 23- Matériel

La puissance des arcs ne peut excéder 60 livres et les pointes des flèches doivent être homologuées « compétition ».

Article 24- Aide aux débutants

Afin de permettre aux licenciés de participer à l’Ecole de Tir à l’arc Français et de progresser dans les meilleures conditions, l’association s’efforcera de mettre à disposition du matériel adapté.

Article 25- Prêt du matériel ou location

Tout matériel appartenant à l’association ne pourra être loué qu’aux adhérents.

Un contrat de location sera établi entre le loueur et la compagnie.

L’archer s’engage par ce contrat à prendre soin du matériel qui lui est confié, à monter et démonter son arc avec un bandoir ou une fausse-corde uniquement. Tout matériel loué qui sera cassé ou volé pendant la période de location devra être remplacé à l’identique ou équivalent. Un chèque de caution sera annexé au contrat de location.

Article 26- Insignes et autres marques distinctives

Les plumes et flèches (insignes) seront distribués lors d’une remise officielle trimestrielle. En cas d’absence lors de cette remise officielle ou de perte de l’insigne, il pourra être délivré contre paiement.

Article 27- Décharge de responsabilité

La Compagnie d’Arc d’Antibes dégage toute responsabilité pour le matériel personnel entreposé au club-house ou dans l’enceinte de la Compagnie.

Concours et déplacements

Article 28- Participation aux compétitions et concours

Toute inscription en compétition engagée par la compagnie, non honorée, fera l’objet d’un remboursement à charge de l’archer absent. La Compagnie se réserve le droit de refuser d’inscrire à nouveau un archer aux compétitions en cas d’absence non justifié de ce dernier. Il devra s’inscrire par ses propres moyens.

Article 29- Frais de déplacements

Les frais de déplacements sont à la charge des membres sauf cas exceptionnels appréciés par le Conseil d’Administration et approuvé après une réunion de celui-ci.

Une note explicative est affichée au club-house.

Article 30- Tenue sportive

Par respect à l’appartenance à la Compagnie et plus généralement envers les principes de l’archerie et de la pratique d’un sport olympique, tout licencié devra être en tenue adaptée à la pratique sportive.

Le port de la tenue distinctive de la Compagnie d’Arc d’Antibes est obligatoire dans toutes les manifestations auxquelles les membres participent (compétions, rencontres, manifestations promotionnelles y compris les tirs traditionnels (tir de la Saint Sébastien et tir du Roy).

Discipline

Article 31- Respect des traditions

Les traditions de courtoisie en honneur dans l’archerie doivent être respectées en tout temps et en tous lieux

Article 32- Comportements inadmissibles

Toute personne ayant une conduite scandaleuse, indécente ou agressive (agression verbale ou physique) pourra être expulsée des locaux ou du terrain utilisé par la Compagnie d’Arc d’Antibes sans préjudice des sanctions qui pourraient être prises à son encontre si elle fait partie de la Compagnie d’Arc d’Antibes.

Une radiation pourra être prononcée par le Conseil d’Administration à la suite d’un entretien sur convocation écrite par lettre recommandée, accusée de réception.

Pour les mineurs, ce sont les parents qui seront convoqués avec le jeune en question.

Article 33- Échelle des sanctions

Tout manquement pour quelque raison que ce soit à l’une des quelconques règles figurant dans les statuts de la compagnie, le présent règlement intérieur, le règlement de la mairie ou ceux de la FFTA pourra faire l’objet d’une sanction suivante :

Avertissement oral.
Avertissement écrit.
Suspension temporaire.
Radiation.

Le Conseil d’Administration décidera de la nature de la sanction qu’il prononcera.

Article 34- Procédure disciplinaire

Tout membre susceptible de se voir appliquer l’une des quelconques sanctions énumérées sera préalablement informé de la nature de la sanction envisagée et de ses motifs et convoqué par les membres du Conseil d’Administration par lettre recommandée avec avis de réception ceci dans un délai de trente jours maximums après l’envoi de cette lettre afin d’y présenter sa défense. Il pourra fournir toute explication écrite ou orale. Il pourra se faire assister du défenseur de son choix. La décision des membres du Conseil d’Administration sera faite dans les trente jours suivants maximum.

Article 35- Tir et distances de tir

Pour des raisons de sécurité ne seront admis sur le pas de tir, en autonomie, que des membres ayant fait leur preuve auprès des brevetés d’Etat ou des entraineurs de leur capacité.

Article 36- Modalités d’entraînement

Les conditions d’accès au pas de tir sont définies chaque année en fonction des horaires d’accès au terrain (entre 08H00 et 22H30) sauf manifestations ou fermeture administrative.

Article 37- Accès au pas de tir

Nul ne peut être autorisé à tirer sur les installations utilisées par la compagnie d’arc d’Antibes sans accord préalable du Conseil d’Administration.

Tout membre du Conseil d’Administration pourra demander à un archer de justifier au minimum de sa licence ou de son autorisation d’accès à la Compagnie d’Arc d’Antibes.

Article 38- Règlement de la Mairie

Les installations utilisées par la Compagnie d’Arc d’Antibes étant sous la responsabilité de la mairie d’Antibes Juan Les Pins, les membres de la Compagnie d’Arc d’Antibes s’engagent à respecter les règles dictées par cette dernière (convention).

Informations diverses

Diffusion de l’information

Plusieurs tableaux doivent être consultés par les membres du club, par les parents ou leur représentant légal pour les mineurs.

Tableau administratif : affichage obligatoire, statuts, diplômes, règlement intérieur.

Tableaux extérieurs : information Ecole de Tir et calendrier, affichage mandats, newsletter, informations manifestation intra-club.

Tableau Intérieur : inscriptions compétitions officielles.

Porte local matériel : Informations dépôt-vente.

Organisation de concours

Saison salle : Challenge André et Michèle LESAGE.

Saison extérieure : Challenge Maurice DENAPE, Nocturne, DRE et TRJ selon calendrier.

Ces quatre concours demandent une organisation importante. Tous les membres de la Compagnie sont conviés pour aider à la préparation et à la réalisation de ces concours. Les tireurs, participant à l’organisation seront dispensés du paiement de l’engagement à ces compétitions pour les remercier de leur participation à l’organisation.

Club-house

Il est ouvert à tous les licenciés de la Compagnie d’Arc d’Antibes, en toute convivialité, sous la responsabilité d’une personne habilité sécurité incendie.

Seuls les membres ayant l’habilitation sécurité incendie auront en leur possession la clé du club-house.

Nous avons beaucoup de chance d’avoir ces installations sportives qui permettent une vie associative. Nous tenons à tenir cet endroit propre et en bon état.

Tarifs

Les tarifs (cotisations, insignes, survêtements…) sont décidés en réunion par les membres du Conseil d’administration et feront l’objet d’un affichage.

Horaires

Les horaires des formations encadrés sont spécifiés par la formatrice Brevetée d’Etat et cette dernière préviendra ses élèves en cas d’absence.

Les entraîneurs sont libres d’imposer leurs horaires selon leurs disponibilités.

Terrain

Les règles de sécurité ne doivent pas être transgressées.

Tous les blasons sont à disposition sur le terrain et peuvent être changés si nécessaire mais usagés ne veut pas dire jeter n’importe où ! Chacun doit en faire le ramassage (le vent peut aussi être responsable) et le mettre dans le container.

Un blason ne doit pas être accroché sur un autre déjà en place.

De même, le terrain doit rester propre. Merci de ramasser vos détritus.